IL EST CONSEILLÉ AUX PARENTS DE LIRE CE PROTOCOLE ATTENTIVEMENT.
- Les élèves des écoles peuvent-ils être répartis dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est absent et dans l’attente de son remplacement ? Conformément au protocole sanitaire Niveau 3 appliqué au niveau national dans les écoles à compter du 9 décembre 2021, lorsqu’un enseignant absent ne peut être immédiatement remplacé, les élèves ne peuvent en aucun cas être répartis dans les autres classes. La règle du non-brassage est également de mise en cas d’absence d’un enseignant. Dans ce cas de figure aucun élève de l’enseignant absent ne sera accueilli à l’école même si ses parents travaillent. Il est conseillé aux parents de réfléchir à une organisation au cas où cette situation se produirait dans la classe de leur enfant.
- Les moments de convivialité (voeux, galettes…) sont-ils autorisés dans les écoles et établissements scolaires ? Compte tenu de la situation épidémique, les moments de convivialité entre élèves et personnels ou entre personnels doivent désormais être prohibés. En effet, ces derniers, par leur nature même, ne permettent pas le respect en continu des gestes barrières.
- Les réunions avec les parents d’élèves organisées au sein d’une école ou d’un établissement scolaire sont-elles autorisées ? Les réunions avec les parents d’élèves, même organisées selon un système de prise de rendez-vous, conduisent à un brassage important de personnes et posent la question du respect de la distanciation physique. Elles sont donc vivement déconseillées. Afin de maintenir le lien, indispensable, avec les familles, des rendez-vous individuels seront proposés aux responsables légaux, de préférence à distance.
- Quelles sont les modalités d’accueil des élèves à besoins éducatifs particuliers ? A partir du niveau 3 / niveau orange du protocole sanitaire et afin de limiter les brassages, les élèves en situation de handicap dans le premier degré, bénéficiant de dispositifs inclusifs (ULIS, UEE…) suivent tous les enseignements avec le même groupe d’élèves (soit dans leur classe d’inscription, soit dans le dispositif en fonction de leurs besoins spécifiques).
- Les cours de musique et les activités de chorale ont-ils lieu ? Oui. Le port du masque et le respect des gestes barrières n’empêchent pas la pratique de ces activités. Pour les activités de ce type organisée en extérieur le port du masque s’impose pour les personnels et élèves des écoles. Il est recommandé pour les élèves et les personnels des lycées et collèges.
- Les sorties et voyages scolaires sont-ils autorisés ? Au regard du contexte épidémiologique prévalant à la date du 3 janvier 2022, il est toutefois vivement recommandé de reporter les sorties scolaires comportant des activités en espace clos (théâtre, musée, cinéma …), celles se déroulant à l’air libre (promenade en forêt, course d’orientation …) pouvant naturellement être maintenues. S’agissant des voyages scolaires, il est également conseillé de les reporter dans la mesure du possible.
- Les voyages scolaires à l’étranger peuvent-ils être organisés ? Au regard du contexte épidémiologique prévalant à la date du 3 janvier 2022, il est recommandé de reporter dans la mesure du possible les voyages scolaires à l’étranger.
- Les cours d’éducation physique et sportive (EPS) ont-ils lieu ? Toutefois, compte tenu de la situation épidémique et à compter du lundi 3 janvier 2022, il est très fortement recommandé de prioriser les activités physiques et sportives en extérieur. Lorsque la pratique en extérieur est impossible, des activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et les règles de distanciation doivent être privilégiées.
- Que se passe-t-il pour les « cas confirmés » dans une école ou un établissement scolaire ?
Il appartient aux personnels et aux responsables légaux des élèves d’informer sans délai le directeur ou le responsable d’établissement des situations de cas confirmé.
L’élève ou le personnel cas confirmé ne doit pas se rendre à l’école ou dans l’établissement avant un délai de 5 à 10 jours. L’isolement peut être levé à 7 jours ou à 5jours selon les cas (voir ci-dessous) avec un résultat de TAG ou RT-PCR négatif et en l’absence de signes cliniques d’infection depuis 48h.
S’agissant des élèves de moins de 12 ans indépendamment de leur statut vaccinal, et des élèves de plus de 12 ans et personnels bénéficiant d’un statut vaccinal complet, l’isolement est de 7 jours. Il peut prendre fin au terme de 5 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé et que son résultat est négatif.
- Que se passe-t-il pour les « cas contacts » dans une école ou un établissement scolaire ?
Il appartient aux personnels et aux responsables légaux des élèves d’informer sans délai le directeur ou le responsable d’établissement des situations de cas contact.
• S’agissant des élèves de moins de 12 ans, indépendamment de leur statut vaccinal, ainsi que des élèves de plus de 12 ans et des personnels bénéficiant d’un statut vaccinal complet, ils n’ont pas à s’isoler s’ils réalisent un test antigénique ou PCR immédiat puis des autotests à J2 et J4 (voir ci-dessous).
- Que se passe-t-il lors de l’apparition d’un cas confirmé dans une école maternelle ou élémentaire ?
La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves entraîne l’éviction du cas confirmé, la mise en œuvre du protocole de dépistage réactif avec la suspension de l’accueil en présentiel des autres élèves dans l’attente de la réalisation d’un test. Les élèves de la classe (et ceux identifiés comme contacts à risque en dehors de la classe) qui satisfont aux conditions ci-dessous pourront poursuivre les apprentissages en présentiel sous réserve :
• de présenter un résultat de test TAG ou RT-PCR négatif,
• d’attester sur l’honneur de la réalisation de deux autotests négatifs à J2 et J4 à compter du premier test ; Cette évolution entre en vigueur à compter du lundi 3 janvier 2022.
Lors de la réalisation du premier test en pharmacie, les représentants légaux de l’élève se verront remettre gratuitement 2 autotests à réaliser le deuxième et le quatrième jour à compter du premier test (J2 et J4). Si le premier test est réalisé en laboratoire, les représentants légaux de l’élève se verront remettre un bon permettant de se faire délivrer gratuitement les autotests en pharmacie.
- Fermeture de classe ou d’établissement
Au sein des écoles maternelles et élémentaires, et dès lors que seuls sont admis des élèves justifiant d’un test ou d’un autotest négatif tous les deux jours, il n’y a plus lieu de fermer automatiquement la classe si trois cas positifs sont identifiés.
Toutefois, en fonction de la situation, en présence par exemple d’un très grand nombre de cas, et d’une analyse partagée entre les différents acteurs prenant part à la gestion de la situation (éducation nationale, ARS, préfecture), des mesures de gestion supplémentaires don’t, par exemple, la décision de suspension de l’accueil de tous les élèves d’une classe, d’une école ou d’un établissement scolaire ou la mise en place d’une opération de dépistage ciblée, peuvent être décidées.
- Continuité pédagogique : Pour rappel, lorsque ce n’est pas toute la classe qui est concernée par des absences, mais quelques élèves seulement, la continuité pédagogique attendue est celle apportée de manière ordinaire lorsqu’un ou plusieurs élèves sont absents (Envoi des devoirs).